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1/ Quelques informations générales sur l'étendue de nos services
Pour participer, avec JustMyTalent.com, au développement d'un Internet responsable, lisez attentivement les présentes Conditions de notre site. JustMyTalent.com propose un service en ligne permettant aux acteurs du monde sportif de se faire connaître dans le milieu sportif et d'identifier leur demande ou recherche. JustMyTalent.com n'est pas un intermédiaire sportif, ne bénéficie d'aucun mandat de représentation de sportif et ne perçoit aucune rémunération sur les contrats qui pourraient être conclus entre les acteurs du monde sportif, quel qu'ils soient. Grâce aux moyens que nous proposons, nous voulons permettre à tous les acteurs du monde sportif, à n'importe quel moment et à n'importe quel endroit du monde de consulter des données ou d'entrer des données liées au monde sportif. Nous n'intervenons jamais dans les accords éventuellement conclus entre nos différents adhérents. Nous n'organisons pas de rencontres réelles, nous ne faisons que mettre à disposition des données relatives au monde sportif. Nous vous proposons quelques définitions pour une meilleure compréhension des présentes Conditions.: "Service(s)" désigne l'ensemble des Services, payants ou gratuits, accessibles aux Adhérents de JustMyTalent.com "Adhérent" désigne un utilisateur des Services proposés par JustMyTalent régulièrement inscrit sur notre site. Cet utilisateur doit être un majeur capable de contracter. A défaut, il ne doit pas utiliser nos services sauf s'il a obtenu l'accord exprès de la personne ayant l'autorité parentale dans les conditions définies ci-après. « Conditions » signifie les présentes conditions générales d'utilisation de nos Services. En s'inscrivant sur notre site, l'Adhérent s'engage à respecter les présentes Conditions. Si l'Adhérent n'accepte pas ces Conditions, il ne doit pas s'inscrire sur les Services proposés par JustMyTalent.com. En cliquant sur l'icône « J'accepte » l'Adhérent confirme son accord sur les Conditions de notre site. Ces Conditions annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de JustMyTalent.com et de l'Adhérent. JustMyTalent.com pourra modifier à tout moment les présentes Conditions. L'Adhérent sera informé de la nature de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site www.justmytalent.com. Les modifications prendront effet trente (30) jours après leur mise en ligne sur le Site. Pendant cette période, l'Adhérent pourra notifier à JustMyTalent.com son refus d'accepter ces nouvelles Conditions en se connectant à l'adresse suivante : www.justmytalent.com et la résiliation de la convention prendra effet à l'expiration de ce délai de trente (30) jours. Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions étaient déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. En outre, le fait pour une Partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre Partie à l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement. Le droit français est applicable à ces conditions et la langue française est la loi du contrat. Les juridictions françaises seront seules compétentes et il est fait expressément attribution de compétence au Tribunal de grande instance de Grasse et ce même en cas de référé ou d'expertise.
2/ L'accès à nos Services
Pour être Adhérent de JustMyTalent.com, il faut être majeur, juridiquement capable et compléter de façon sincère et exacte le formulaire d'inscription. Dans l'hypothèse où l'Adhérent serait une personne physique mineure, il déclare avoir recueilli l'autorisation auprès de ses parents ou du ou des titulaire(s) de l'autorité parentale le concernant pour s'inscrire et utiliser les Services du site JustMyTalent.com. Le titulaire de l'autorité parentale accepte d'être garant du respect de l'ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales. C'est pourquoi les parents ou titulaires de l'autorité parentale sont invités à surveiller l'utilisation faite par leurs enfants de l'accès aux différents Services et à garder présent à l'esprit que les Services en cause sont destinés à toucher un public large et qu'en leur qualité de parents ou tuteurs, il est de leur responsabilité de déterminer quel service est ou non approprié pour leurs enfants et de surveiller l'utilisation qu'ils en font. JustMyTalent.com rappelle que certains logiciels permettent de filtrer l'accès à des contenus sensibles ou non sécurisés. Il est conseillé de se reporter à la documentation de ces logiciels afin de mettre en place un filtrage. JustMyTalent.com n'est en aucun cas responsable du choix de filtrer ou non la navigation, ni de l'utilisation de ce type de logiciel. L'adhérent est seul responsable de l'acquisition, de l'utilisation et de la configuration éventuelle de ces systèmes de filtrage. Pour plus d'informations sur le filtrage, notamment en vue de la protection des mineurs, il est possible de consulter le site Web de la Délégation Internet du "Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche" à l'adresse suivante : http://www.mineurs.fr/index.htm. A l'issu de la phase d'inscription, un identifiant strictement personnel et confidentiel vous sera attribué. Vous choisirez un mot de passe. Ils ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers, sous peine de résiliation du contrat. Nous ne serons en aucun cas responsables en cas de divulgation par l'Adhérent des identifiants et/ou mot de passe ou détournement par des tiers, puisque nous ne pouvons vérifier les identités des personnes s'inscrivant sur notre site. JustMyTalent.com se réserve le droit de désactiver les comptes inactifs depuis plus de six mois, à compter de la dernière connexion par mesure de sécurité.
3/ L'utilisation de nos Services
L'inscription est gratuite pour les utilisateurs. Une fois inscrit, l'Adhérent bénéficiera d'un accès aux services disponibles sur JustMyTalent.com. Certains services sont gratuits, d'autres sont payants. La souscription d'espace de communication par l'Adhérent s'effectuera par SMS ou par téléphone. Le Coût des appels ou envoi de SMS est indiqué sur notre Site pour chaque service proposé.
JustMyTalent.com n'a pas d'obligation d'identifier les Adhérents lorsqu'ils se connectent sur son site Internet ou de contrôler les contenus édités par les Adhérents, lesquels sont mis en ligne sous l'entière et exclusive responsabilité de l'Adhérent. Il appartient donc à l'Adhérent de prendre toutes informations et précautions utiles sur les contacts effectués par l'intermédiaire de JustMyTalent.com. Nous déclinons toute responsabilité à cet égard. Nous ne pouvons être responsables de l'exactitude ou inexactitude des informations et/ou contenus transmis par les Adhérents, de la licéité de ces contenus tant au regard du droit de la propriété intellectuelle, qu'au regard de l'atteinte au droit à l'image, honneur ou réputation ou au respect de l'intimité de la vie privée. Pour optimiser le bon fonctionnement du site et la qualité des contacts proposés, l'Adhérent s'engage à se conformer aux lois en vigueur et à certaines obligations de base, notamment une obligation de loyauté envers les autres Adhérents, ainsi que les principes suivants : -N'indiquer ou ne diffuser sous quelque forme que ce soit que des informations ou contenus conformes à la réalité.
-Ne pas tenir des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de JustMyTalent.com, aux lois et règlements en vigueur, et portant atteinte aux droits personnes ou aux bonnes mœurs. En particulier, les photos, vidéos et toutes informations, données ou fichiers fournis par un Adhérent à JustMyTalent.com doivent se rapporter exclusivement à l'Adhérent.
-Ne pas diffuser des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, de bloquer ou de ralentir l'utilisation normale des Services, ou la circulation des communications entre les Adhérents, tels que des virus, envoi massif de messages, etc. JustMyTalent.com se réserve le droit de supprimer les messages qui sont envoyés massivement par un Adhérent afin de préserver une qualité d'utilisation normale du Service auprès des autres Adhérents.
- Ne pas indiquer, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers des sites tiers qui auraient un caractère illégal, et/ou non conformes à l'objet de JustMyTalent.com. Ne pas contrevenir aux droits des tiers en respectant les droits de propriété intellectuelle (marques, dessins modèle, droit d'auteurs etc.), notamment et le droit à la vie privée et au droit à l'image des tiers.
- Ne pas extraire, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données de JustMyTalent.com sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
- Ne pas réutiliser, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base de données de JustMyTalent.com, quelle qu'en soit la forme ;
-Ne pas procéder à l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la base de données de JustMyTalent.com lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale de la base de données
Le manquement l'Adhérent à l'un de ces principes constituera un manquement grave de l'Adhérent à ses obligations et, JustMyTalent.com pourra résilier la convention et supprimer le compte de l'Adhérent concerné. Les droits d'utilisation concédés par JustMyTalent.com à l'Adhérent sont strictement limités à l'accès, au téléchargement, à l'impression, à la reproduction sur tous supports et à l'utilisation de ces documents pour un usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée de l'adhésion à JustMyTalent.com. Toute autre utilisation par l'Adhérent est interdite sans l'autorisation de JustMyTalent.com.
4/ Le coût de nos Services
L'inscription de base permettant l'accès à nos services est gratuite.
Les équipements et les frais de télécommunication permettant l'accès aux services sont à la charge exclusive de l'Adhérent. L'utilisation des services payants suppose une adhésion à ces services. Le prix et les modalités de paiement des différents services payants sont indiqués sur notre site avant d'accéder aux services et sont en permanence accessibles sur le site JustMyTalent.com. Conformément à l'article L 121-20 du code de la consommation français, l'Adhérent non professionnel est informé qu'il dispose d'un délai de sept (7) jours francs à compter de la souscription du service pour exercer un droit de rétractation. Aucune pénalité ne sera appliquée et aucun motif n'est nécessaire pour exercer ce droit. Toutefois par application de l'article L 121.20.2 alinéa 1 de ce même code, l'Adhérent ne pourra plus exercer ce droit de rétractation s'il a accédé et/ou utilisé les services.
5/ Vie privée JustMyTalent.com respecte les normes en vigueur de protection de la vie privée et des données personnelles. Ses fichiers ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés – CNIL - sous le numéro 1334181. L'Adhérent a la possibilité en remplissant le formulaire prévu à cet effet disponible sur notre site à l'adresse www.justmytalent.com, accéder ou demander à accéder aux informations le concernant pour les faire modifier ou supprimer certaines données personnelles. L'Adhérent peut demander à recevoir les offres promotionnelles qui lui sont adressées par email de la part de JustMyTalent.com et/ou de ses partenaires commerciaux. Il peut à tout moment se désengager de ce service en contact JustMyTalent à l'adresse www.justmytalent.com JustMyTalent.com utilise des cookies, destinés à stocker des informations identifiant l'Adhérent durant la consultation du site Internet JustMyTalent.com afin de lui éviter d'avoir à les saisir manuellement à chaque page consultée. L'Adhérent dispose toutefois de la possibilité d'empêcher l'utilisation des cookies en modifiant les options de son logiciel de navigation sur Internet. Pour ce faire, vous pouvez consulter le site de la CNIL à l'adresse suivante : www.cnil.fr. Les informations recueillies sur l'Adhérent lors de son inscription à JustMyTalent.com sont utilisées pour lui offrir les Services. Toutes les précautions ont été prises sur les bases de données de JustMyTalent.com pour archiver ces informations dans un environnement sécurisé. Seules les annonces et la présentation de l'Adhérent seront accessibles à des tiers, à défaut d'opposition. Les informations composant les annonces et critères de recherche de l'Adhérent et sa présentation sont accessibles sur JustMyTalent.com, sur le Web. En outre, ces données sont susceptibles d'être diffusées par nos soins ou par le biais de nos partenaires auprès de personnes intéressées par JustMyTalent.com, par le biais de newsletters ou de sites Web tiers ou par toute voie de communication afin d'accroître les opportunités de contact. En conséquence, l'Adhérent concède une licence d'utilisation à JustMyTalent.com des droits patrimoniaux de propriété intellectuelle attachés aux contenus fournis par ce dernier aux fins de diffusion et de reproduction et représentation des contenus composant son annonce et sa présentation (informations, description, images, vidéos, etc.) sur tout ou partie du Service JustMyTalent.com,) et/ou sur tous supports de communication électronique, pour le monde entier et pour au moins la durée d'exécution des présentes Conditions entre l'Adhérent et JustMyTalent.com. Cette licence comprend notamment le droit pour JustMyTalent.com de reproduire, représenter, adapter, traduire en toute langue , modifier pour respecter la charte graphique de notre site ou de ceux de nos partenaires, numériser, utiliser à des fins publicitaires, commerciales ou non commerciales, de sous-licencier ou de céder les contenus concernant l'Adhérent (informations, images, vidéos, description, critères de recherche, etc.), sur tout ou partie du service JustMyTalent.com. En outre, l'Adhérent autorise expressément JustMyTalent.com à transmettre le bénéfice des droits précédemment visés aux partenaires et successeurs éventuels de JustMyTalent.com. L'Adhérent renonce à tout recours à l'encontre de JustMyTalent.com, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à sa réputation, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d'informations le concernant dans les conditions prévues par les présentes, notamment par l'article « Vie privée », dans la mesure où l'Adhérent a préalablement, librement et explicitement consenti à une telle divulgation du fait de son inscription au Service et en application des présentes Conditions.
7/ Garantie et « netiquette »
L'Adhérent doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet, et il reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet. JustMyTalent.com ne garantit pas que les services seront utilisables si le fournisseur d'accès Internet de l'Adhérent se montre défaillant dans l'accomplissement de sa propre prestation. Dans ces conditions, JustMyTalent.com n'est pas responsable d'un non fonctionnement, d'une défaillance provenant d'un tiers. JustMyTalent.com ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques. Dans la mesure du possible, JustMyTalent.com informera ses Adhérents préalablement à une opération de maintenance. La qualité du service de JustMyTalent.com implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des Adhérents, le respect des droits des tiers, ainsi que le respect des lois et règlements en vigueur. Ainsi, JustMyTalent.com permet à tout Adhérent de lui signaler sur le site JustMyTalent.com les données, les comportements ou les propos d'un Adhérent qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet du Service JustMyTalent.com, aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœurs. En conséquence, les Adhérents reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos via le Service sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Adhérents et d'une modération et/ou d'un contrôle par JustMyTalent.com, sur la base de critères d'appréciation objectifs. JustMyTalent.com se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à cette « netiquette » ou aux lois et règlement en vigueur. Dans le cas où la responsabilité de JustMyTalent.com serait recherchée à raison d'un manquement par un Adhérent aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces Conditions d'Utilisation, ce dernier s'engage à garantir JustMyTalent.com contre toute condamnation prononcée à son encontre. Lors d'une recherche sur le site JustMyTalent.com, si l'Adhérent est amené à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, l'Adhérent est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée, celle de JustMyTalent.com étant exclue. À cet égard, JustMyTalent.com ne sera en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects subis par l'Adhérent lorsque le comportement de l'Adhérent a concouru à la réalisation du dommage qu'il prétend subir. JustMyTalent.com est tenue de déférer aux requêtes des autorités judiciaires ou administratives, notamment pour faire respecter les droits des tiers. En conséquence, nous pouvons être amenés à communiquer certaines informations vous concernant en cas de demande d'une autorité judiciaire ou administrative dans le cadre d'une enquête sur une activité illégale, telle contrefaçon, fraude, violation de la vie privée etc. L'Adhérent consent expressément à cette communication.
8/ Fin du contrat
Chaque Adhérent peut mettre fin à son inscription à JustMyTalent.com en demandant la clôture de son compte à tout moment et sans motif en allant sur l'adresse www.justmytalent.com. Le cas échéant, cette demande n'emporte pas le remboursement de la période restant à courir jusqu'à l'échéance de l'abonnement de l'Adhérent. Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement grave de l'Adhérent, JustMyTalent.com pourra résilier son compte de plein droit sans préavis ni mise en demeure. Cette résiliation interviendra sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par JustMyTalent.com à l'Adhérent en réparation du préjudice subi du fait de tels manquements. L'Adhérent sera informé par courrier électronique de la résiliation de son compte. 9/ Qui sommes nous ?
JustMyTalent une société immatriculée au RCS de GRASSE sous le numéro B 502.139.421 dont le siège social est situé Chemin de la Grange de Theas 06530 ST CEZAIRE SUR SIAGNE
Le directeur de la publication de ce site est Monsieur Cédric Beillevaire JustMyTalent est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce site, des signes distincts qu'elle utilise : (notamment marque, nom de domaine, nom commercial). Les bases de données sont protégées par le Code la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute autorisation sans notre autorisation et en dehors du cadre légal en vigueur, est strictement interdite.
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